Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club Culture
IBOS Gabriel
VENANT Frédéric
SUDER Valérie

Numéro de dépôt :
95586824
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque Club Culture

Déposée le 1 septembre 1995 par IBOS Gabriel, VENANT Frédéric, SUDER Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Club Culture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Les déposants sont IBOS Gabriel, domicilié(e) 8 Rue de la Citadelle, 94230 CACHAN - France, VENANT Frédéric, domicilié(e) 71 Bld Galliéni, 94360 Bry S/Marne - France, SUDER Valérie, domicilié(e) 86 Av. Pierre Brossolette, 94170 LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDER Valérie - France.

La marque Club Culture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Culture est expirée depuis le 1 septembre 2005.


IBOS Gabriel - 8 Rue de la Citadelle, 94230 CACHAN - France

VENANT Frédéric - 71 Bld Galliéni, 94360 Bry S/Marne - France

SUDER Valérie - 86 Av. Pierre Brossolette, 94170 LE PERREUX - France


SUDER Valérie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

- Supports audiovisuels - Supports papiers - Editions de supports audiovisuels ou papiers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.